FAQS

Renseignements de base

1. Quel est l’objectif de cet avis ?

Cette poursuite a été approuvée par la Cour en tant qu’action collective contre St. Jude en vue de mettre en application l’entente de règlement conclue entre les parties. Si vous êtes un membre du groupe, cet avis explique vos droits légaux.

2. Quels sont les avantages du règlement ?

Si la Cour approuve l’entente de règlement, St. Jude versera la somme de 5 000 000,00 $CAN à titre de règlement complet et définitif de toutes les réclamations de l’action collective intentée contre elle, y compris les honoraires et les frais administratifs des avocats du groupe, en contrepartie de libérations et du rejet de l’action collective. Le fonds de règlement, moins les frais administratifs et les honoraires d’avocat, seront distribués au groupe, conformément à l’annexe G du protocole de distribution approuvé et supervisé par la Cour, lequel peut être consulté ici.

Le protocole de distribution prévoit que le fonds de règlement sera versé de la manière suivante :

  • Une somme pour chaque réclamant admissible dont le défibrillateur a été explanté, en fonction d’un certain nombre de facteurs, y compris le nombre de réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté, qui ont eu des complications découlant de la chirurgie nécessaire pour remplacer leur défibrillateur, et le nombre total des réclamations valides;
  • Une indemnité supplémentaire destinée aux réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté et qui ont eu des complications découlant de la chirurgie nécessaire pour remplacer un défibrillateur, selon la décision d’un arbitre, conformément aux lignes directrices approuvées par la Cour ;
  • Jusqu’à concurrence de 100,00 $CAN aux membres du groupe de la classe patient
    (i) dont le défibrillateur a été implanté avant le 1 décembre 2013 et
    (ii) qui ne sont pas des réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté;
  • Jusqu’à concurrence de 500,00 $CAN aux membres du groupe de la classe patient
    (i) à qui on a implanté le défibrillateur le 1 décembre 2013 ou après cette date; et
    (ii) qui ne sont pas des réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté;
  • Les paiements aux membres du groupe de la classe dérivée de patients décédés tel qu’approuvés par l’arbitre, conformément aux directives approuvées par la Cour; et
  • Les frais remboursables, jusqu’à concurrence de 500,00 $CAN, encourus par les membres du groupe au titre de montants approuvés par l’arbitre, conformément aux directives approuvées par la Cour.

« Réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté » s’entend des patients qui sont des membres de l’action collective (i) soit dont le défibrillateur a été remplacé en raison de l’épuisement prématuré des piles dans les cas où l’épuisement des piles a eu lieu plus tôt que prévu en fonction de l’utilisation du défibrillateur et dans les cas où il n’y a aucune indication selon laquelle l’épuisement découlait d’une autre cause autre qu’un court-circuit qui pourrait découler de la formation d’agrégats de lithium, (ii) soit dont le défibrillateur a été remplacé entre le 20 octobre 2016 et le 8 août 2017 de manière facultative en réponse à l’avis communiqué par St. Jude au Canada le 10 octobre 2016, pourvu que le défibrillateur qui a été remplacé de manière facultative eût été implanté moins de cinq (5) ans à compter du moment de remplacement. »

3. En quoi consiste cette action collective ?

En 2017, une action collective a été intentée par Shirley Houle et Roland Houle de Port Hope, en Ontario, (le représentant des demandeurs) contre St. Jude Medical, Inc. et St. Jude Medical Canada, Inc. (collectivement, « St. Jude » ou les « défenderesses »), devant la Cour supérieure de l’Ontario. L’entente constitue un compromis issu de réclamations contestées, sans aucune admission ou conclusion de responsabilité ou de méfait contre St. Jude par la Cour.

Dans l’action, les demandeurs affirment que les piles dans certains défibrillateurs fabriqués par les défenderesses entre janvier 2010 et le 23 mai 2015 étaient défectueuses puisqu’elles étaient susceptibles de former des agrégats de lithium qui pouvaient s’épuiser de manière prématurée et que les défenderesses auraient omis d’avertir le groupe de cette défectuosité en temps opportun.

Le 1 août 2019, la Cour supérieure de l’Ontario a approuvé le règlement.

St. Jude a accepté de payer le montant forfaitaire de 5 000 000 $ CAN (le « fonds de règlement ») pour régler l’action collective, en contrepartie des libérations et du rejet de l’action collective. Le fonds de règlement comprend une somme de 750 000 $ CAN au titre de dépens qui sera affecté aux frais juridiques des avocats du groupe. La Cour a approuvé les frais juridiques des avocats du groupe à l’ordre de 1 371 675,00 $ CAN, qui correspond à 27 % de l’indemnité, à l’exclusion des dépens payés par St. Jude. Ces montants seront déduits du fonds de règlement.

4. Quels défibrillateurs sont impliqués dans cette action collective ?

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5. Que demandent les demandeurs ?

Dans l’action collective proposée, les demandeurs demandent une somme pour les membres du groupe au titre de préjudices corporels et psychologiques en raison du fait que St. Jude aurait omis d’avertir le groupe du fait que les piles dans les défibrillateurs étaient susceptibles de former des agrégats de lithium et pouvaient donc s’épuiser de manière prématurée. Le représentant des demandeurs demande également des honoraires de 5 000,00 $CAN chacun au titre de paiement de leurs honoraires et débours d’avocat, des frais administratifs du règlement.

6. Des sommes sont-elles disponibles à l’heure actuelle ?

Le 1 août 2019, la Cour supérieure de l’Ontario a approuvé le règlement.

St. Jude a accepté de payer le montant forfaitaire de 5 000 000 $ CAN (le « fonds de règlement ») pour régler l’action collective, en contrepartie des libérations et du rejet de l’action collective. Le fonds de règlement comprend une somme de 750 000 $ CAN au titre de dépens qui sera affecté aux frais juridiques des avocats du groupe. La Cour a approuvé les frais juridiques des avocats du groupe à l’ordre de 1 371 675,00 $ CAN, qui correspond à 27 % de l’indemnité, à l’exclusion des dépens payés par St. Jude.

L’indemnité de 5 000 000,00 $CAN, moins les frais administratifs et les honoraires d’avocat et tout honoraire pour les représentants des demandeurs conformément à l’approbation de la Cour, seront distribués, conformément au protocole de distribution approuvé et supervisé par la Cour. La date limite pour soumettre une réclamation est le 10 janvier 2020 à 23 h 59 HNE.

7. Qui sont les membres du groupe de la classe patient ?

Les membres du groupe de la classe patient sont toutes les personnes résidents du Canada qui ont été implantés au Canada avec un ou plusieurs défibrillateurs énumérés dans le formulaire de réclamation ou FAQ#4.

8. Qui sont les membres du groupe de la classe dérivée ?

Les membres du groupe de la classe dérivée sont des membres proches des membres du groupe de la classe patient, tels que le conjoint, les enfants, les petits-enfants, les parents ou les grands-parents.

Tous les membres du groupe de la classe dérivée ont le droit de réclamer leurs propres frais remboursables qui correspondre aux mesures prises à la suite de la réception de l'avis de St. Jude publié le 10 octobre 2016.

Seuls le conjoint et les enfants mineurs, ou s’il n’y a pas de conjoint ou d’enfants mineurs, les enfants adultes ou les parents des membres de la classe patient décédés peuvent demander un paiement pour le décès si le membre de la classe patient est décédé et le décès a été causé par l’épuisement prématuré de la batterie, et ou l'épuisement de la batterie s'est produit plus tôt que prévu en fonction de l'utilisation du défibrillateur et que rien n'indique qu'il était lié à une cause autre qu'un court-circuit qui pourrait avoir été causée par la formation des agrégats de lithium, mais seulement s'ils répondent aux critères requis énoncés dans le formulaire de réclamation du membre de la classe dérivée.

9. Puis-je soumettre une réclamation au nom d'une personne décédée?

Oui, vous pouvez soumettre une réclamation au nom de la succession d’un membre du groupe de la classe patient décédé uniquement si vous êtes l’exécuteur testamentaire de la succession du membre du groupe de la classe patient. Si vous êtes l'exécuteur testamentaire, le formulaire de réclamation doit être accompagné d'une copie du certificat de décès et de la délivrance de l'homologation ou d'une copie du testament du défunt.

10. Comment puis-je soumettre une réclamation au nom d'une personne décédée?

Si vous êtes un exécuteur testamentaire et que vous présentez une réclamation au nom d'un membre du groupe de la classe patient décédé, veuillez remplir le formulaire de réclamation du membre de la classe patient et inclure le nom et les informations du défibrillateur du membre du groupe de la classe patient décédé, ainsi que vos coordonnées. Vous devez inclure la preuve que vous êtes l’exécuteur de la succession, comme l’octroi de l’homologation ou une copie du testament du défunt, dans votre soumission de réclamation, ainsi qu’une copie du certificat de décès.

11. Dois-je soumettre les documents originaux pour appuyer ma réclamation ?

Non. N'envoyez que des copies de votre documentation justificative à l'Administrateur des réclamations.

12. Où dois-je envoyer mon formulaire de réclamation complété?

Veuillez soumettre votre réclamation en ligne ici

OU

Envoyez votre formulaire de réclamation ainsi que votre documentation justificative à :

Administrateur des réclamations – règlement concernant certains DCI de St. Jude
C.P. Nelson 20187 – 322 rue Rideau
Ottawa (ON) K1N 5Y5

OU

Envoyez votre formulaire de réclamation ainsi que votre documentation justificative par courriel à info@stjudeicdclaim.ca

OU

Envoyez votre formulaire de réclamation ainsi que votre documentation justificative par télécopieur au 1-866-262-0816

Veuillez NE PAS envoyer votre formulaire de réclamation aux avocats du groupe.

Vos droits légaux et options

Cliquez ici pour lire vos droits légaux et options.

13. Qu’arrive-t-il si je ne fais rien ?

Si vous ne faites rien, vous êtes automatiquement inclus dans ce règlement (à condition d’y être admissible) et vous serez légalement liés par toutes les ordonnances et tous les jugements rendus par la Cour, y compris une libération accordée en faveur de St. Jude et vous ne pourriez pas intenter une poursuite contre St. Jude concernant les réclamations au sujet de la présente affaire.

14. Que dois-je faire si je ne suis pas d’accord avec l’entente de règlement, les honoraires ou les débours des avocats du groupe demandés ?

L’entente de règlement est affichée ici.

Une fois déposés devant la Cour, les documents expliquant la raison pour laquelle les avocats du groupe et le représentant des demandeurs indiquent que ce règlement est dans l’intérêt supérieur du groupe seront également affichés à l’onglet Documents. Cliquez ici.

Les documents judiciaires qui expliquent et justifient la demande d’approbation des honoraires et débours des avocats du groupe seront également affichés à l’onglet Documents. Cliquez ici. Les avocats du groupe ont conclu une entente d’honoraires conditionnels avec le représentant des demandeurs qui permettrait aux avocats du groupe de toucher 1/3 du recouvrement obtenu pour le groupe, à l’exclusion de tout montant versé par St. Jude à titre de contribution au frais de justice. Les avocats du groupe demanderont à la Cour d’approuver des honoraires maximaux qui leur sont redevables de 1 300 000,00 $CAN, plus les débours et les taxes.

Le 1 août 2019, à 10h HAE, la Cour entendra la requête du représentant des demandeurs pour l’approbation du règlement et la requête des avocats du groupe pour l’approbation de l’entente d’honoraires conditionnels. L’audience sera tenue à Osgoode Hall, au 130, rue Queen Ouest, à Toronto, en Ontario.

Si vous souhaitez demeurer un membre du groupe, mais que vous vous opposez aux modalités de l’entente de règlement ou au montant des honoraires demandés par les avocats du groupe, vous devez soumettre votre opposition par écrit adressée aux avocats du groupe à leur adresse indiquée ci-dessous. Les oppositions écrites seront déposées auprès de la Cour, mais elles doivent être livrées au plus tard le 29 juillet 2019.

Vous pouvez également assister à l’audience en personne ou avec votre propre avocat en vue de soulever toute opposition.

Les oppositions devraient être envoyées à l’adresse suivante :

Waddell Phillips Professional Corporation
À l’attention : L’Action collective concernant certains défibrillateurs de St. Jude
36 rue Toronto, bureau 1120
Toronto (ON) M5C 2C5
Télécopieur :  416-477-1657
Courriel: reception@waddellphillips.ca

15. Que dois-je faire si je ne veux pas faire partie du groupe ?

Si vous décidez de ne pas participer à l’action collective, vous devez vous exclure – c’est ce qu’on appelle « exclusion ». Si vous vous excluez, vous ne recevrez aucune indemnité ni aucun avantage de l’entente de règlement, si elle est approuvée. Vous ne serez pas lié par les ordonnances rendues par la Cour et vous conservez votre droit de poursuivre St. Jude relativement aux questions soulevées dans cette affaire, soumis à la date de prescription applicable selon votre cas. Si vous décidez de ne pas participer à l’action collective, vous ne pouvez pas changer d’avis plus tard et devenir membre de nouveau de l’action collective.

Afin de vous exclure, vous devez soumettre un formulaire d’exclusion à l’Administrateur des réclamations au plus tard le 19 juillet 2019 à l’adresse ci-dessous :

Les services d’actions collectives Epiq Canada
À l’attention de : L’Administrateur des réclamations pour
l’action collective concernant certains DCI de St. Jude
C.P. Nelson 20187 – 322 rue Rideau
Ottawa (ON) K1N 5Y5
Courriel: info@stjudeicdclaim.ca
Télécopieur : 1-866-262-0816

Le formulaire d’exclusion doit inclure votre nom, adresse et numéro de téléphone complet, ainsi que votre numéro d’assurance-maladie provinciale, la marque, le modèle et le numéro de série de votre défibrillateur, la date et le lieu où il a été implanté et, s’il a été explanté, la date et le lieu de la chirurgie d’explantation. Si vous êtes un membre de la famille d’un proche décédé qui avait un défibrillateur, le formulaire d’exclusion doit également inclure la date de décès de votre proche et une indication quant à savoir si son décès était lié à l’épuisement prématuré de la pile du défibrillateur. Vous pouvez télécharger le formulaire d’exclusion ici.

Le formulaire d’exclusion doit porter la marque postale, s’il est envoyé par la poste, ou reçu, s’il est soumis par télécopieur, courriel ou courrier, au plus tard le 19 juillet 2019 à 23 h 59 HNE. Les formulaires d’exclusion reçus après cette date ne seront ni acceptés ni valides et vous continuerez d’être un membre du groupe.

16. Comment puis-je soumettre une réclamation ?

Le 1 août 2019, la Cour supérieure de l’Ontario a approuvé le règlement.

Le seul moyen de bénéficier des avantages du règlement de l’action collective est de soumettre un formulaire de réclamation dûment rempli en ligne, par courriel, télécopieur ou courrier à l'Administrateur des réclamations, accompagné de toute la documentation justificative requise au plus tard le 10 janvier 2020 à 23 h 59 HNE.

17. Quelle documentation justificative est requise et suffisante ?

Afin de recevoir un paiement du Fonds de règlement, chaque membre de la classe patient et membre de la classe dérivé doit soumettre une réclamation et toute documentation justificative requise à l'Administrateur des réclamations au plus tard le 10 janvier 2020 à 23 h 59 HNE.

Voir le tableau ci-dessous pour la documentation requise.

Réclamants admissibles dont le défibrillateur n’a pas été explantéDocumentation à l'appui requise avec le formulaire de réclamation
  • Aucune preuve justificative n'est requise si vous avez reçu un formulaire de réclamation prérempli et que vous ne réclamez que l'« indemnisation pour défaut d’avertir » (paiement au prorata). Vous devez seulement soumettre le formulaire de réclamation complété.
  • Si vous réclamez des frais remboursables liés à des actions que vous avez entreprises en réponse à la réception de l'avis de St. Jude publié le 10 octobre 2016, vous devez fournir des reçus.
Réclamants admissibles dont le défibrillateur a été explanté
  • Si vous êtes un patient dont le défibrillateur a été explanté, la documentation justificative peut inclure des dossiers ou des notes de médecin, de clinique ou de l’hôpital. Vous pouvez demander ces informations en contactant votre médecin, une clinique de cardiologie ou l’hôpital traitant. Vous pouvez compléter votre réclamation avec une soumission écrite dans le formulaire de réclamation.
Fonds pour dommages exceptionnels1) Réclamations pour frais remboursables
  • Reçus

Les dépenses réclamées doivent correspondre aux mesures prises à la suite de la réception de l'avis de St. Jude publié le 10 octobre 2016.

2) Paiements pour le décès du membre du groupe de la classe patientPièces justificatives démontrant que le décès a été causé par l’épuisement prématuré de la batterie, et ou l'épuisement de la batterie s'est produit plus tôt que prévu en fonction de l'utilisation du défibrillateur et que rien n'indique qu'il était lié à une cause autre qu'un court-circuit qui pourrait avoir été causée par la formation des agrégats de lithium. Les pièces justificatives comprennent, si nécessaire, les dossiers médicaux, le rapport du médecin traitant, le certificat de décès du membre du groupe de la classe patient ou toute autre documentation jugée satisfaisante par l’arbitre de déterminer que les membres du groupe sont admissibles à titre de réclamant du fonds pour dommages exceptionnels.
3) Réclamations pour les complicationsPièces justificatives démontrant que les complications résultent de la chirurgie d'explantation ou toute autre documentation jugée satisfaisante par l’arbitre de déterminer que les membres du groupe sont admissibles à titre de réclamant du fonds pour dommages exceptionnels.

Les avocats qui vous représentent

18. Ai-je un avocat à l’égard de l’affaire ?

Oui. Waddell Phillips Professional Corporation et Howie, Sacks and Henry LLP sont les avocats du représentant des demandeurs et ils sont les avocats du groupe.

19. Comment les avocats seront-ils payés ?

Le 1 août 2019, la Cour supérieure de l’Ontario a approuvé le règlement.

St. Jude a accepté de payer le montant forfaitaire de 5 000 000 $ CAN (le « fonds de règlement ») pour régler l’action collective, en contrepartie des libérations et du rejet de l’action collective. Le fonds de règlement comprend une somme de 750 000 $ CAN au titre de dépens qui sera affecté aux frais juridiques des avocats du groupe. La Cour a approuvé les frais juridiques des avocats du groupe à l’ordre de 1 371 675,00 $ CAN, qui correspond à 27 % de l’indemnité, à l’exclusion des dépens payés par St. Jude.